1. Acceptation
Les présentes conditions régissent votre accès à Red Squirrel et son utilisation. En créant un compte, vous les acceptez en votre nom et au nom de l’organisation que vous représentez.
2. Comptes
[Texte provisoire : conditions d’éligibilité, sécurité des comptes, responsabilités des administrateurs.]
3. Abonnements et facturation
[Texte provisoire : conditions d’essai, cycles de facturation, renouvellements, taxes, remboursements et modifications de prix.]
4. Utilisation acceptable
- [Texte provisoire : activités interdites.]
- [Texte provisoire : règles anti-spam et anti-abus pour les fonctionnalités d’e-mail.]
5. Données clients
Vous êtes propriétaire de vos données. [Texte provisoire : licence de traitement, avenant relatif au traitement des données, export et suppression.]
6. Disponibilité et support
[Texte provisoire : niveaux de service et engagements de support par offre.]
7. Responsabilité
[Texte provisoire : garanties, exclusions et limitation de responsabilité.]
8. Résiliation
[Texte provisoire : droits de résiliation et leurs effets.]
9. Droit applicable
[Texte provisoire : juridiction et tribunal compétent.]
10. Contact
Pour toute question sur ces conditions : legal@redsquirrel.example.